Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Anonyme: COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE

Numéro de dépôt :
1080937
Date de dépôt :
29/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 décembre 1978 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE domicilié(e) 45480 OUTARVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080937.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 29 décembre 1988.

COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : BHE BATTERIE HAUTE ENERGIE , MASTER 2 BATTERIE SANS ENTRETIEN DOUBLE SECURITE , LA ROSA ELECTRICA DIE ELEKTRISCHE ROSE LA ROSE ELECTRIQUE THE ELECTRIC ROSE , SAMAT , (Marque figurative) , MASTER 2 , STECELEC , ACE AUTO CONTROLE ELECTRIQUE , BOX BATT , STECO MASTER


Société Anonyme: COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE - 45480 OUTARVILLE. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031

Accumulateurs électriques et leurs éléments.